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William ChristianWilliam Christian

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Le rôle de la monarchie au Canada

25 novembre 2009 15:29

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La récente visite au Canada du Prince de Galles et de la Duchesse de Cornwall a soulevé bien des questions sur le rôle de la monarchie dans le système politique canadien. Le site web du gouverneur général la décrivait, brièvement mais à tort, comme étant la chef d’état. Cette affirmation fut très vite corrigée après une clarification émise par le bureau du Premier ministre. Selon un sondage effectué par la firme Angus Reid et publié le 13 novembre dernier, 43% des Canadiens préféreraient élire leur chef d’état, 27% seraient d’accord pour garder la monarchie et 21% se déclarèrent indifférents.

La monarchie est semblable au sénat: la plupart des gens s’accordent pour dire qu’elle est insatisfaisante, mais ne peuvent se mettre d’accord sur ce qui doit la remplacer.

En 1999, l’Australie a tenu un référendum afin de décider s’il lui fallait remplacer la monarchie et devenir une république. L’idée d’une république fut défaite par un résultat de vote de 55% contre 45% et ce, avec un taux de participation de 95% (le vote étant obligatoire en Australie).

Le problème auquel feraient face les Australiens est le même problème que nous, Canadiens, devrions affronter si nous décidions d’abolir la monarchie : quelle instance devrait créer un chef d’état ?

La monarchie britannique/canadienne est une monarchie constitutionnelle et le pouvoir du roi s’est sans cesse affaibli depuis le 19ième siècle. Les seuls pouvoirs qui lui restent, ou à peu près, sont ceux de nommer un premier ministre et de dissoudre le parlement. Pratiquement tout ce que fait la reine, ou le gouverneur général, se fait suite à des recommandations, en d’autres mots, parce que le premier ministre l’a avisée d’agir ainsi. À cause de son statut particulier et sa personnalité, la reine Élizabeth II est plus respectée et profite de plus d’autonomie que les gouverneurs généraux du Canada, de l’Australie ou de la Nouvelle-Zélande; cependant, leurs pouvoirs constitutionnels restent semblables. Ils doivent agir selon ce qu’on leur dicte de faire, même si le tout se fait sur un ton très poli. Le grand spécialiste des questions constitutionnelles du 19ième siècle, Walter Bagehot, disait que la monarchie a le droit de prévenir, le droit de conseiller et le droit d’être consultée et je crois que Sa Majesté de temps en temps, continue d’exercer ces droits. Par opposition, le gouverneur général du Canada est largement ignoré et aucun premier ministre canadien ne tolèrerait une intervention de Rideau Hall.

Dans notre système parlementaire canadien, le premier ministre contrôle tous les paliers du pouvoir. Il nomme les membres de son cabinet et peut les congédier à sa guise. En fait, la Reine nomme le gouverneur général selon la recommandation du premier ministre et pourrait tout aussi bien, suite à une requête formelle de ce dernier, le congédier en tout temps.

En terme de pouvoir, le premier ministre est dans les faits, et le chef du gouvernement et le chef d’état. Même si les protocoles diplomatiques ne lui permettent pas de profiter de certains privilèges un peu fantaisistes lorsqu’il est en visite officielle dans d’autres pays, il reste qu’il est traité, fondamentalement, comme ce qu’il est en réalité : la plus importante figure politique au Canada.

La question que doivent se poser ceux qui veulent remplacer la monarchie au Canada est la suivante : voulez-vous vraiment changer la façon dont fonctionne le système gouvernemental au Canada ? En d’autres mots, voulez-vous un chef d’état avec de vrais ou de substantiels pouvoirs, ou voulez-vous continuer comme maintenant, avoir un chef d’état qui est une non-entité constitutionnelle mais qui porterait un titre différent, disons président. N’importe quel officier nommé risque d’être partisan. Cependant, n’importe quel président élu affaiblirait le pouvoir d’un gouvernement et deviendrait en quelque sorte un rival démocratique pour le premier ministre.

Même si ce que nous avons présentement n’est pas l’idéal, le problème reste entier à savoir trouver une issue qui ne serait pas autant insatisfaisante. Il n’y a aucun avantage à créer discorde et trouble pour changer quelque chose, si à la fin, le résultat ne s’avère pas être meilleur.

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